Communauté Mozilla francophone

Mozilla qui tenait de sa création le pouvoir de modifier la MPL a publié une version 2.0 de la MPL pour prendre en considération les préoccupations nées depuis la création de la version 1.1 et la compatibilité avec d’autres licences du logiciel libre (FAQ).

Les licences libres ne sont pas limitées au logiciel. De nombreuses licences ont été rédigées pour adapter les libertés concédées à la nature des œuvres partagées, à la protection de l’auteur ou des repreneurs recherchée, ou aux spécificités des concédants.

Mozilla pour certaines productions de ses employés et de la communauté de bénévoles utilise des licences dites Creative Commons. Ces licences, créées pour le partage d’œuvres plus artistiques, sont utilisées pour autoriser sous conditions la reprise des sites web de Mozilla et de la documentation produit ou technique.

Mozilla a longtemps été critiqué dans certains milieux du Libre pour l’utilisation de ses marques commerciales déposées et de ses droits sur ses logos pour limiter les possibilités de partage des logiciels. Ces droits permettent à Mozilla de limiter les abus qui portent atteintes à ses utilisateurs et entament sa réputation (ex. arnaques au téléchargement ou vendeur de logiciel espion).

En droit, les licences libres reposent sur le droit d’auteur – copyright dans les pays anglo-saxons. C’est le pouvoir de l’auteur sur son œuvre qui lui permet de le libérer en fixant ses conditions. Les licences libres sont des offres de contrat qui sera parfait par l’acceptation de celui qui reprend l’œuvre. Le concédant peut toujours autoriser la reprise des ses œuvres « libérées » sous les conditions d’une autre licence ou au cas par cas selon d’autres modalités.

Aller plus loin

Vous pouvez aussi reprendre les textes de communication ou de documentation de Mozilla francophone sous licence Creative Commons CC By-SA 4.0 ou supérieure (voir le wiki), y compris cet article.

Selon les principes décrits ci-dessus, les auteurs peuvent toujours placer leurs contributions sous une autre licence, qu’elle soit plus restrictive ou plus libérale, en le mentionnant explicitement. Ils peuvent aussi libérer les contributions non couvertes par notre clause de licence s’ils disposent du droit d’auteur sur tous les éléments de leur œuvre et que d’autres droits ne viennent pas le contredire (par exemple une musique non libre dans une des ses vidéos, un remix, des marques commerciales incluses…).

Les personnes désirant reprendre des productions non couvertes par les clauses de licence peuvent toujours demander une autorisation spéciale.

Comme dans tous les domaines du droit, rien n’est tout blanc ou tout noir. Ainsi, en France, même si vous placez votre œuvre dans le domaine public, elle ne le sera pas vraiment, la loi ne permettant pas à l’auteur de se défaire de son droit moral perpétuel, imprescriptible et inaliénable.

Rendez-vous demain pour un nouveau mot vous montrant la diversité du projet Mozilla !

Crédit illustrations : free the lizard ! mozilla.org

Classification des licences, Psychoslave sous licence Licence Art Libre (Free Art License 1.3).

Creative commons license spectrum fr, Simon Villeneuve sous licence CC By-SA 4.0.